Mentions Légales

Le présent site est ouvert pour l’information personnelle de ses utilisateurs.

1 -Publication et Hébergement :
Editeur et Agence Web :
Serveur privé de CloudlyYours fourni par OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2- Droits de propriété intellectuelle :
L’Editeur avise les utilisateurs que les textes de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, etc., partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon.

3 – Données nominatives :
Ce site ne collecte aucune information à caractère personnel concernant ses utilisateurs sauf si l’utilisateur les saisit lui-même dans les formulaires de contact ou de commande. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978. Elles seront considérées comme non confidentielles et conformément à l’article 34 de cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant via le formulaire mis à votre disposition.

4 – « Cookies » :
Ce site peut utiliser des cookies, mais uniquement pour faciliter la navigation de l’internaute. Ces informations sont à usage purement technique, et ne sont en aucun cas transmises à quelque tiers que ce soit. De même, en aucun cas, les cookies ne stockent d’informations nominatives. L’Éditeur décline toute responsabilité relativement au suivi de navigation effectué par votre navigateur, ainsi qu’à l’espionnage des données de connexion réalisé par les systèmes étatiques de surveillance globale.

5 – Liens hypertextes :
La mise en place d’un lien hypertexte vers ce site nécessite une autorisation préalable écrite de l’éditeur. L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

6 – Limitation de responsabilité :
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux éventuelles erreurs ou omissions présentes sur ce site. Toutes les informations, descriptifs produits, photos, etc., fournies sur le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Par ailleurs, l’Editeur ne peut être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation des informations du site par quiconque.